Informations Editeur pour le Jardin de Cocagne
Informations Editeur
Association Les Jardins de Lucie, 69 chemin du Tram 69360 COMMUNAY - Siret 433528312 00021
Mail : adherents@jardinsdelucie.net
Tél. : 04 72 24 68 30
Le Directeur de la publication du site est Michel PRAS, représentant légal de la personne morale.
Hebergement du site : OVH Roubaix
Conception du site Internet : Sarl Dynapse
Gestion et administration du site Internet : SCIC Jardin d'Octets
Droit de propriété intellectuelle
La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive du Jardin de Cocagne ou de ses partenaires.
A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.
Limite de responsabilité
Malgré un contrôle approfondi, le Jardin de Cocagne n'est pas responsable des liens externes. Cela s'applique aux sites internet dont nous faisons référence sur nos sites ou aux liens hypertextes pointant vers nos sites. Le Jardin de Cocagne décline toute responsabilité quant à leurs contenus. Si vous repérez un contenu illégal ou illicite, vous pouvez nous le signaler en utilisant la page "contact".
